Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SAVINIEN
Numéro de dépôt :
1736303
Date de dépôt :
02/01/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
02/01/1999
Présentation de la marque LE SAVINIEN
Déposée le 2 janvier 1989 par BELLAICHE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « LE SAVINIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SAVINIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAVINIEN est expirée depuis le 2 janvier 1999.
BELLAICHE Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16